Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLUB69
Numéro de dépôt :
1757259
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/07/2001
Présentation de la marque CLUB69
Déposée le 12 juillet 1991 par CHEVALIER DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLUB69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLUB69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB69 est expirée depuis le 12 juillet 2001.
CHEVALIER DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05